4564W 1-4564W92
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC231920012 - EDF - Etablissement de formation La Pérollière, extension du bâtiment Fourneyron à Saint-Pierre-La-Palud ; PC091920050 - OPAC du Rhône, réhabilitation de 165 logements Les Vernes 1 à Givors.
Mots clés lieux