CR-H - [volume 7] : 2e semestre 1965.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : bureau de Lyon Successions 1.

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon Successions 1

Fiches de décès.

Cote/Cotes extrêmes

19559

Autres Cotes

3Q31/1900-3Q31/1978

Date

1965-1969

Mots clés typologiques

Fiche de décès

1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).

Cote/Cotes extrêmes

19560

Autres Cotes

3Q31/1900-3Q31/1939

Date

1965-1968