3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

08349

Autres Cotes

3Q14/1-3Q14/207

Date

1798-1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 1er et 2e arrondissements des justices de paix de Lyon et La Guillotière : Le 1er arrondissement de justice de paix comprend : - 2e arrondissement municipal : partie comprise depuis les ponts de la Guillotière et Bon

Cote/Cotes extrêmes

08505

Autres Cotes

3Q14/153-3Q14/157

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

08506

Autres Cotes

3Q14/153-3Q14/154

Date

An VII-1825

An VII-décembre 1811.

Cote/Cotes extrêmes

08507

Autres Cotes

3Q14/153

Date

An VII-1811