5406W 1-5406W291
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2018
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents concernant les fonctionnement du service mais aussi l'aménagement et la surveillance des cours d'eau ainsi que la gestion du domaine public.
Ce versement sera ultérieurement reclasser en série S.
Mode de classement
Les dossiers contenus dans ce versements faisaient partie du versement 5274 W. Lors du reclassement de ce versement en 2018, les dossiers antérieurs à 1940 ont été extraits dans la perspective d'être retraités lors du classement de la série S.
Conditions d'accès
Librement communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.