760W 1-760W73
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
760W - Préfecture du Rhône - Défense du territoire et police administrative
1 media
Déplier tous les niveaux
Défense du territoire et police administrative.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1939-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,25 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/07/1981.
Présentation du contenu
Détenteurs d'explosifs abrogés par arrêté préfectoral (1971-1978). Colombophilie (1959-1977) et lâchers de pigeons (1962-1974). Stations radio-électriques (1968-1979). Transports sensibles de munitions. Météorologie. Insoumis (1939-1979). Filtrage des conscrits (1950-1957). Navigation. Affectation de défense : combustibles minéraux, établissements des secteurs 6 à 84, entreprises de travaux publics, agriculture, affectation collective d'entreprises. Parc d'intérêt national.
Mode de classement
Le versement 1217W a été intégré au 760W et correspond aux cotes 760W1-37. Il existe un bordereau de versement pour ces articles.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
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