760W - Préfecture du Rhône - Défense du territoire et police administrative

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Défense du territoire et police administrative.

Cote/Cotes extrêmes

760W 1-760W73

Date

1939-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,25 ml

Origine

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/07/1981.

Présentation du contenu

Détenteurs d'explosifs abrogés par arrêté préfectoral (1971-1978). Colombophilie (1959-1977) et lâchers de pigeons (1962-1974). Stations radio-électriques (1968-1979). Transports sensibles de munitions. Météorologie. Insoumis (1939-1979). Filtrage des conscrits (1950-1957). Navigation. Affectation de défense : combustibles minéraux, établissements des secteurs 6 à 84, entreprises de travaux publics, agriculture, affectation collective d'entreprises. Parc d'intérêt national.

Mode de classement

Le versement 1217W a été intégré au 760W et correspond aux cotes 760W1-37. Il existe un bordereau de versement pour ces articles.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.