3943W 1-3943W1622
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1970-1975
Importance matérielle
110 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/08/2005
Présentation du contenu
Lyon et anciens bureaux rattachés (1970-1974) et Villeurbanne (1970-1975) : extraits d'actes notariés et sous seing privé, extraits d'actes judiciaires, actes et baux sous seing privé déposés, déclarations de successions, bordereaux des actes déposés, fiches alphabétiques de décès, comptes de notaires.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Fiches de décès.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1215-3943W1612;3943W1614-3943W1618
Date
1970-1974
Bureaux de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1548-3943W1612
Date
1970-1974
1973-1974.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1593-3943W1612
Date
1973-1974
Villeurbanne Nord.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1593-3943W1600
Date
1973-1974
Présentation du contenu
Ces fiches renvoient au bureau de Villeurbanne Nord.
1974.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1597-3943W1600
Date
1974
A-C.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1597
Date
1974