Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC283840099 - Société HLM Rhône Saône, Construction d'un ensemble de 40 maisons individuelles isolées jumelées, lieu-dit Travalat à Mions ; PC286840019 - Ville de Rillieux-la-Pape, Construction d'un court de tennis couvert, 1 avenue des Sports ; PC286840077 - Crédit Lyonnais, Construction d'une salle de sports, 392 rue des Mercières à Rillieux-la-Pape ; PC381840311 - Ville de Lyon, Aménagement intérieur d'une école maternelle, 6 bis rue Pouteau à Lyon 1 ; PC381840400 - S.E.R.L., Création d'un volume d'accueil pour enfants, 7 rue Saint-Polycarpe à Lyon 1 ; PC382840275 - Ville de Lyon, Remise en état de bâtiments à usage de kiosques, Place Bellecour à Lyon 2 ; PC382840410 - Hospices Civils de Lyon, Restructuration de la cuisine centrale d'un hôpital de l'Hôtel Dieu, 1 place de l'hôpital à Lyon 2 ; PC382840440 - Communauté Urbaine de Lyon, Modification de la façade du lycée Juliette Récamier, D4057 rue de la Charité à Lyon 2 ; PC383840239 - SA Cedis, Modifications extérieures et aménagement d'un bâtiment existant pour la création d'un supermarché, 148 rue Antoine Charial à Lyon 3 ; PC384840437 - Esso SAF, Construction de 2 bâtiments à usage de station-service, 22 rue Philippe de Lassalle à Lyon 4.
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