4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC044920009 - Région Rhône-Alpes, construction d'un lycée à Charbonnières-les-Bains ; PC044920019 - OPAC du Rhône, habitations et commerces à Charbonnières-les-Bains ; PC044920037 - Conseil régional Rhône-Alpes, construction d'un bâtiment à usage de bureaux à Charbonnières-les-Bains ; PC152920009 - Compagnie nationale du Rhpone (CNR), usine hydroélectrique à Pierre-Bénite ; PC152920019 - OPAC du Rhône, construction de 3 immeubles à Pierre-Bénite ; PC177920017 - OPAC du Rhône, 18 logements et commerces à Sourcieux-les-Mines.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.