5927W - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Aménagement de l'autoroute A89

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Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5927W 1-5927W26

Date

1987-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,7 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Histoire de la conservation

Jusqu'en 2008, le projet est mené par la Direction régionale de l'équipement (DRE) avant d'être transmis à la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) après fusion de la DRE avec la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) et la Direction régionale de l'Environnement (DIREN).

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement regroupe les documents de création, d'aménagement et d'exploitation de l'autoroute A89 entre Balbigny et la Tour-de-Salvagny ainsi que sur la liaison entre l'A89 et l'A6.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5927W3-5927W4

Date

1992-2010

Deuxième partie.

Cote/Cotes extrêmes

5927W4

Date

1997-2010

Présentation du contenu

Plans, conclusions de l'enquête publique conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de construction (1997). Section Fourneaux-Tarare : choix d'un parti d'aménagement (1999), Les engagements de l'État en faveur de l'environnement (2006), Comités de suivi des engagements de l'État en faveur de l'environnement (2008).