5344W 1-5344W87
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers décédés ou naturalisés
1 media
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Dossiers d'étrangers décédés ou naturalisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1920-2016
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
13,50 ml
87 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/10/2017
Présentation du contenu
Les dossiers ont été clôturés suite au décès ou à la naturalisation de la personne concernée. Les Archives départementales n'ayant pas reçu de versements de dossiers d'étrangers depuis 1995, il a été décidé de verser ces 87 cartons sans procéder à un échantillonnage. Conformément aux pratiques de travail du service, les dossiers des ressortissants algériens sont demeurés à part. Un index nominatif des dossiers sera établi.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Dossiers de ressortissants étrangers (hors Algériens) décédés.
Cote/Cotes extrêmes
5344W/59-5344W/71
Date
1920-2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2017.
DCD 331 : B3480-B85895.
Cote/Cotes extrêmes
5344W/70
Date
1973-2016
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2017.