3635W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Secrétariat général

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Cote/Cotes extrêmes

3635W 1-3635W10

Date

1854-1982

Description physique

1,5 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 20 décembre 2000

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).

Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Cote/Cotes extrêmes

3635W7-3635W10

Date

1981-1982

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3635W7-3635W9

Date

1981-1982

N° 89 à 110.

Cote/Cotes extrêmes

3635W9

Date

1981-1982

Présentation du contenu

89 - GERAUD à Chessy-les-Mines ; 90 - CORON à Saint-Maurice-sur-Dargoire ; 91 - LAMURE à Brignais ; 92 - MANASSERE à Marnand ; 93 - CUZIN à Irigny ; 94 - FONCILLAS ; 95 - MOREL à Souzy ; 96 - MARTINS à Saint-Andéol-le-Château ; 97 - PAYET à Saint-Priest ; 98 - GRANDIT à Saint-Pierre-la-Palud ; 99 - CLAIR à Taluyers ; 100 - NOVE à Saint-Romain-de-Popey ; 101 - CHAPUS à Lissieu ; 102 - MATINEZ à Givors ; 103 - VOYLE à Frontenas ; 104 - CHIPIER à Grigny ; 105 - BERGER à Millery ; 106 - AZOULAY à Francheville ; 107 - SCI Le Cheval Noir à Toussieu ; 108 - MALLER à Pérouges ; 109 - POMMIER à Simandres ; 110 - Correspondance Mr CARDOT.