35L -41L
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
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Tribunaux de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1803
Description physique
Importance matérielle : 30 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Voir l'instrument de recherche en pdf.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Organisation judiciaire générale.
Cote/Cotes extrêmes
35L1-35L47
Date
1790-1800
Notaires.
Cote/Cotes extrêmes
35L29-35L47
Date
1791-1800
Répertoire des notaires (1792-an VII).
Cote/Cotes extrêmes
35L34-35L47
Date
1792-1799
Présentation du contenu
Présentation par ordre alphabétique des communes puis des notaires.
Poule.
Cote/Cotes extrêmes
35L43/15-35L43/16
Date
1792-1799
Mots clés lieux
Sapin.
Cote/Cotes extrêmes
35L43/16
Date
1792-1799
Mots clés personnes