3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche AJ.
Cote/Cotes extrêmes
33393
Autres Cotes
3Q54/1-3Q54/223
Date
1874-1946
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
33394
Autres Cotes
3Q54/1-3Q54/41
Date
1874-1945
Mots clés typologiques
27 décembre 1920-19 mars 1923 (volume 33).
Cote/Cotes extrêmes
33427
Autres Cotes
3Q54/33
Date
1920-1923