10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Cote/Cotes extrêmes

01888

Autres Cotes

10C1732-10C1850

Date

1693-1808

Biographie ou Histoire

Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

01987

Autres Cotes

10C1826-10C1828

Date

1754-1795

Mots clés typologiques

3 janvier 1754-28 décembre 1780.

Cote/Cotes extrêmes

01988

Autres Cotes

10C1826

Date

1754-1780

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-Marché, Larajasse (le village de l'Aubepin qui figure dans cette table, a été une commune jusqu'au 5 février 1814, date à laquelle elle est annexée à Larajasse), Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut (le village de Rochefort qui figure dans cette table, fut réuni en 18 14 à la commune de Saint-Martin-en-Haut), Saint-Symphorien-sur-Coise ; ainsi que les communes du département de la Loire : Châtelus, Saint-Denis-sur-Coise.