10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
01888
Autres Cotes
10C1732-10C1850
Date
1693-1808
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01987
Autres Cotes
10C1826-10C1828
Date
1754-1795
Mots clés typologiques
3 janvier 1754-28 décembre 1780.
Cote/Cotes extrêmes
01988
Autres Cotes
10C1826
Date
1754-1780
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-Marché, Larajasse (le village de l'Aubepin qui figure dans cette table, a été une commune jusqu'au 5 février 1814, date à laquelle elle est annexée à Larajasse), Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut (le village de Rochefort qui figure dans cette table, fut réuni en 18 14 à la commune de Saint-Martin-en-Haut), Saint-Symphorien-sur-Coise ; ainsi que les communes du département de la Loire : Châtelus, Saint-Denis-sur-Coise.