Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6920799Z0010 - OPAC DU RHÔNE, construction de 49 logements et commerces à SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (1999) ; n°6920498Y0004 - LYCÉE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE, laboratoires et hall de technologie à SAINT-GENIS-LAVAL (1998) ; n°6908100Y0012 - ÉCOLE CENTRALE DE LYON, création d'une mezzanine et réaménagement des deux halls à ECULLY (2000) ; n°6908101Y0010 - MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, création local technique extérieur et plancher intérieur à ECULLY (2001) ; n°6904400Y0017 - Commune de Charbonnières-Les-Bains, extension école primaire (2000) ; n°6912799Y0033 - École nationale vétérinaire, espace couvert pour travaux pratiques à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y0022 - École nationale vétérinaire, construction d'une salle d'autopsie à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y021 - École nationale vétérinaire, extension des cliniques équines à MARCY-L'ETOILE (1999) ; n°6912799Y027 - École nationale vétérinaire, construction d'un rucher à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y003 - École nationale vétérinaire, locaux agricoles et abri a chevaux à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6929600C0015 - EDF, ligne électrique à SOLAIZE (2000).
Conditions d'accès
communicable
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