5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6920799Z0010, 6920498Y0004, 6908100Y0012, 6908101Y0010, 6904400Y0017, 6912799Y0033, 6912799Y0022, 6912799Y021, 6912799Y027, 6912799Y003 et 6929600C0015.

Cote/Cotes extrêmes

5377W124

Date

1998-2001

Présentation du contenu

PC n°6920799Z0010 - OPAC DU RHÔNE, construction de 49 logements et commerces à SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (1999) ; n°6920498Y0004 - LYCÉE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE, laboratoires et hall de technologie à SAINT-GENIS-LAVAL (1998) ; n°6908100Y0012 - ÉCOLE CENTRALE DE LYON, création d'une mezzanine et réaménagement des deux halls à ECULLY (2000) ; n°6908101Y0010 - MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, création local technique extérieur et plancher intérieur à ECULLY (2001) ; n°6904400Y0017 - Commune de Charbonnières-Les-Bains, extension école primaire (2000) ; n°6912799Y0033 - École nationale vétérinaire, espace couvert pour travaux pratiques à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y0022 - École nationale vétérinaire, construction d'une salle d'autopsie à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y021 - École nationale vétérinaire, extension des cliniques équines à MARCY-L'ETOILE (1999) ; n°6912799Y027 - École nationale vétérinaire, construction d'un rucher à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6912799Y003 - École nationale vétérinaire, locaux agricoles et abri a chevaux à MARCY-L'ÉTOILE (1999) ; n°6929600C0015 - EDF, ligne électrique à SOLAIZE (2000).

Conditions d'accès

communicable