6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6366W1-6366W21

Date

1941-2008

Cote/Cotes extrêmes

6366W17-6366W21

Date

1965-1990

Cote/Cotes extrêmes

6366W17-6366W19

Date

1969-1990

Cote/Cotes extrêmes

6366W18-6366W19

Date

1969-1990

Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon, Sault-Brénaz, Loyettes (Ain).

Cote/Cotes extrêmes

6366W19

Date

1975-1990

Présentation du contenu

Décret et cahier des charges, consignes de crues, courriers CNR.