6270W 1-6270W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2024
Présentation du contenu
Dossiers de demande, de renouvellement et d'extension d'agrément.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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