2538W 5-2538W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2538W - Préfecture du Rhône - Élections
1 media
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Élections politiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1984-1988
Importance matérielle
0.25 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/06/1989
Présentation du contenu
Elections européennes. Referendum.
Conditions d'accès
En application du 3° du I de l'article L. 213-2 du code du patrimoine, les listes électorales autres que celles qui servent aux opérations électorales en cours ou à venir dans l'année deviennent librement communicables à l'expiration d'un délai de cinquante ans à compter de leur élaboration.
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