1712W 1-1712W89
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1712W - Préfecture du Rhône - Elections politiques et professionnelles
1 media
Déplier tous les niveaux
Elections politiques et professionnelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1967-1979
Importance matérielle
8.40 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/01/1985
Présentation du contenu
Elections cantonales (1967, 1970, 1973, 1976). Elections présidentielles (1974). Elections prud'homales (1979). Elections sénatoriales (1968, 1974). Référendum (1969, 1972). Elections européennes (1979). Elections au conseil régional (1973-1974). Elections municipales et municipales partielles (1971-1972, 1977). Elections législatives (1973, 1976, 1978).
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception des articles 1712 W 4, 13, 17, 22, 25, 28-29, 32, 43, 56-57, 62, 68-69, 83-85 et 88 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
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