Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Les dossiers ont été transférés par l'Unité Archives de la Métropole.

Comptes administratifs.

Conservation.

Classement par année d'exercice budgétaire.

La liste des établissements est à disposition du président de salle.

Ce versement est librement communicable (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).

Glossaire des sigles :

ACOLEA AMPH : Association en faveur de la mobilisation des personnes handicapées

ADAPEI : Association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales (anciennement Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés)

ADSEA : Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence

AJM : Accueil de jour médicalisé

ALGED : Association lyonnaise de gestion d'établissements pour personnes déficientes

AMAHC : Association Accueillir pour le bien être en santé Mentale, Accompagner dans l'Habitat et la Cité

APAJH : Association pour adultes et jeunes handicapés

APF : Association des paralysés de France

ARHM : Association du Rhône pour l'hygiène mentale

ARIMC : Association des infirmes moteurs crérébraux

ASSAGA : Association fusionnée en 2014 avec l'association FIRMAMENT pour devenir l'AMAHC

ATMP : Association tutélaire des majeurs protégés

CRAC : Centre d'accompagnement des traumatisés crâniens

FAM : Foyer d'accueil médicalisé

Fondation OVE

LADAPT : L'association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées

ORLOGES : Office rhodanien de logement social

SAMSAH : Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés

SAVS : Service d'accompagnement à la vie sociale

SESVAD : Service spécialisé pour une vie autonome à domicile