310 contrats.

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5069W - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Contrats de subventions

Déplier tous les niveaux

Contrats de subventions accordées par l'ADEME (la liste détaillée des contrats se trouve en annexe).

Cote/Cotes extrêmes

5069W 1-5069W24

Date

1991-2011

Importance matérielle

24 article(s)

Origine

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Délégation régionale (Rhône-Alpes).

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/12/2015

Présentation du contenu

Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

310 contrats.

Cote/Cotes extrêmes

5069W/24

Date

1999-2003.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003 (Données personnelles)

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