3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.
Cote/Cotes extrêmes
3610W32
Date
1975-1976
Présentation du contenu
14429 - COURLY, construction d'un gymnase, rue Christian Lacouture à Bron (1976) ; 14331 - Commune de Chassieu, construction d'un logement de gardien et d'un transformateur, rue de la République (1976) ; 14336 - OPHLM de l'Ain, construction de 90 logements à Vaulx-en-Velin (1796) ; 14458 - Commune de Grigny, construction de l'hôtel des postes (1975) ; Direction des travaux du génie de Lyon, construction d'un foyer, d'une salle de conférence et d'un cinéma à Sathonay-Camp (1976) ; 14481 - Syndicat intercommunal pour la construction de la gendarmerie de l'Ouest Lyonnais, construction de 10 logements et de bureaux, chemin des écoles à Vaugneray (1976).