EDEPOT62 - Commune de Coise

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT62/ 1-EDEPOT62/174

Date

1612-2002

Importance matérielle

3,75

Origine

Coise (Rhône, France ; commune).

Biographie ou Histoire

La commune de Coise se situe dans les monts Lyonnais à 6 kilomètres de Saint-Symphorien-sur-Coise et à une cinquantaine de kilomètres de Lyon, à la limite des départements de la Loire et du Rhône. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise, à l'ouest par la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire), au sud par la commune de Châtelus (Loire) et à l'est par la commune de Larajasse.

La commune de Coise se situe à une altitude moyenne de 640 mètres. Le point le plus bas se trouve à Pont-Français (à 492 mètres) et le plus haut au hameau du Vernay (à 719 mètres). Elle porte le nom de la rivière qui la traverse. Commune rurale, Coise est en grande partie marquée par les activités agricoles et artisanales.

 

Avant la Révolution française, la paroisse Saint-Etienne fait à la fois partie du Lyonnais et du Forez. Elle dépend de l'archiprêtré de Courzieu, des élections de Lyon et de Montbrison et de trois justices, celle des comtes de Lyon, celle de Chatelus et celle de La Fay. Sur le territoire de la paroisse sont situés trois fiefs : Viry, Claveison et Le Paquelet.

Après 1790, la nouvelle commune de Coise intègre le canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.

En 1851, l'église, menaçant ruine, est déplacée de l'ancien bourg dans le plus important hameau de la commune où étaient déjà installées la mairie et l'école.

La chapelle de Notre-Dame-de-La-Salette est bâtie en 1876, en surplomb de la commune.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Coise a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 1er juin 2023.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Coise comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En décembre 2023, à la suite du dépôt, le fonds a été classé selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales) par Mélanie Barber, Willy Bernollin, Raphaël Binet, Mélanie Gimenez, Margaux Leblanc et Damien Rival, étudiants du Master Archives de Lyon III, sous la direction de Marie-Ange Villeret. Le classement a été revu et complété par Ombeline Galletti et Marie-Ange Villeret en janvier 2024.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2023.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 28 G 27 : cure de Coise.
Sous-série 23 L : municipalité cantonale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Série M : administration générale et économie.
Sous-série Op 2012 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1T et 5583W : archives déposées des écoles primaires.

11 FI 427, 3363 : cartes postales.

 

Commune de Coise

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Coise

COCHARD N.-F., Saint-Symphorien-sur-Coise et ses environs, Le Livre d'Histoire, 1989.

RAUTENBERG, Michel, « Une monographie communale : Coise », Mémoire domestique. La maison rurale des Monts du Lyonnais, Lyon, Presses universitaires de Lyon, p.49-66, 1997 (cote ADRML : FM 3276).

RAUTENBERG, Michel, « Histoire et sociologie de l'habitat à Coise », Mémoire domestique. La maison rurale des Monts du Lyonnais, Lyon, Presses universitaires de Lyon, p. 69-102, 1997 (cote ADRML : FM 3276).

S.I.C.L.E.R. (SECRETARIAT D'INFORMATION DES COLLECTIVITES LOCALES ET REGIONALES), Coise : une réussite culturelle exemplaire en milieu rural, Paris : S.I.C.L.E.R., sept-oct 1985 (cote ADRML : FM 1869).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT62/38-EDEPOT62/44

Date

1792-1981

Mots clés matières

1792-1793.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT62/38

Date

1792-1793

Présentation du contenu

Registre non retrouvé en commune.