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4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215, PC383840235, PC024860002, PC291860033, PC059870012, PC235870010 et PC289870027.

Cote/Cotes extrêmes

4564W82

Date

1984-1987

Présentation du contenu

PC286840058 - Centre hospitalier Le Vinatier, changement de destination d'un bâtiment existant, 603 rue Ampère à Rillieux-la-Pape ; PC382840421 - Ministère de la Justice, création d'un niveau supplémentaire dans un bâtiment existant et modification de façades, 12 quai Perrache à Lyon 2 ; PC383840300 - SERL, construction d'un transformateur public, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3 ; PC383840215 - Département du Rhône, construction souterraine d'un parc de stationnement et d'un atelier, 109 rue Pierre Corneille à Lyon 3 ; PC383840235 - Ministère de la Justice, construction d'une salle d'attente et modification de façades, 3 rue Jeanne Hachette à Lyon 3 ; PC024860002 - EDF Bourg-en-Bresse, construction d'un poste transformateur, CD N 120, Le Bois-d'Oingt ; PC291860033 - OPAC du Rhône, collectifs de 4 bâtiments, lieu-dit Le Bourg à Saint-Symphorien-d'Ozon ; PC059870012 - OPAC du Rhône, construction de 14 logements, rue des Verchères à Civrieux-d'Azergues ; PC235870010 - BATIMAP SICOMI, construction d'un entrepôt, CNR zone portuaire à Saint-Romain-en-Gal ; PC289870027 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment de 11 logements et 25 maisons individuelles, lieu-dit Ponchonnières à Saint-Pierre-de-Chandieu.

Mots clés lieux

RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E, LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E, LE-BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)