3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Villeurbanne : fichier de sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
36475
Autres Cotes
3Q60/1-3Q60/6
Date
s.d.
Mots clés typologiques
SARL-SA et autres sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
36479
Autres Cotes
3Q60/4
Date
s.d.