5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°089060031 - Société SCCV et Francheville, construction collectif 35 logements au 44 Grande Rue à Francheville ; n°091060060 - Construction de deux maisons au 19 rue Edouard IDOUX à Givors ; n°277060094 - SCI NP IMMO, extension bâtiment de stockage au 10 rue Jean Rostand à Genas ; n°280060009 - Construction d'une maison individuelle, chemin du Montalet à Vaulx-en-Velin.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.