3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02563
Autres Cotes
3Q2/1-3Q2/80
Date
1790-1946
Circulaires de l'administration centrale.
Cote/Cotes extrêmes
02565
Autres Cotes
3Q2/72-3Q2/80
Date
1790-1851
1814-1822.
Cote/Cotes extrêmes
02572
Autres Cotes
3Q2/78
Date
1814-1822