5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6908004G0018, 6910003Y0006, 6938601V0318, 6912003L0008, 6910003Y0030, 6910003Y0049, 6903802L0005 et 6904002Z0013.

Cote/Cotes extrêmes

5377W83

Date

2001-2004

Présentation du contenu

PC n°6908004G0018 - AST PROMOTION, construction de 27 logements à ECHALAS (2004) ; n°6910003Y0006 - SIVU GENDARMERIE, construction d'une gendarmerie et garages à IRIGNY (2003) ; n°6938601V0318 - EDF TERAA GMR, rénovation d'un poste électrique à LYON 6 (2001) ; n°6912003L0008 - COMMUNE DE LONGESSAIGNE, équipements sportifs (2003) ; n°6910003Y0030 - SOGIMM, réhabilitation de la chapelle de la damette et logement à IRIGNY (2003) ; n°6910003Y0049 - CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE, construction d'une pharmacie centrale à IRIGNY (2003) ; n°6903802L0005 - COMMUNE DE CHAMBOST, aménagement d'une salle multisports (2002) ; n°6904002Z0013 - MAIRIE DE CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, rénovation des façades (2002).

Conditions d'accès

communicable