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2861W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

1 media

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Bassins. Environnement. Emploi.

Cote/Cotes extrêmes

2861W 1-2861W30

Date

1982-1990

Importance matérielle

4.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/03/1991

Présentation du contenu

Bassins Rhône-Méditerranée-Corse et Loire-Bretagne, conseils d'administration, commissions et comités de bassin. Eau, baignade, convention EDF et barrages. Crues de la Saône. Parcs et jardins, journées de l'environnement, déchets, parcs régionaux, comité régional du patrimoine et des sites, zones de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU). Conflits et relations de travail, chômeurs longue durée, médecine du travail, ANPE, situation et mesures pour l'emploi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 18 et 19 à 30 (contrôle de légalité) ont été éliminés en 2010.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2861W en PDF

Mots clés lieux

SAONE (RIVIERE)

Mots clés matières

ENERGIE, CHOMAGE, EAU, ECONOMIE, ELIMINATION DES DECHETS, EMPLOI, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, PROTECTION DE LA NATURE, PROTECTION SOCIALE, SOCIETE, TRAVAIL, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

ETUDE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT