Juillet-septembre 1891.

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6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon (1799-1979)

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Tribunal de commerce de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

6Up1 / 1-6Up1/3824;6U1/ 5000-6U1/6094;4219W 1-4219W18;4466W 1-4466W84

Date

1799-1979

Origine

Tribunal de commerce (Lyon)

Présentation du contenu

Actes de sociétés, créations, modifications, dissolutions. Registres des actes et jugements de dissolution de sociétés. Répertoire des sociétés et des actes. Registres des liquidations judiciaires. Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces annexes, jugements. Faillites et liquidations judiciaires : dossiers, registres des liquidateurs. Registres des expéditions. Actes divers : inventaires, prestations de serments, contrats de mariages, cessions de biens, registre du commerce.

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Mots clés matières

JURIDICTION, JUSTICE CIVILE, COMMERCE, AFFAIRE COMMERCIALE, SOCIETE COMMERCIALE, FAILLITE

Mots clés typologiques

ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

Actes de sociétés.

Cote/Cotes extrêmes

0001

Autres Cotes

6Up1/1-6Up1/653;6Up1/2992-6Up1/3029;6Up1/3815;6Up1/3817-6Up1/3822

Date

1814-1946

Créations, modifications, dissolutions.

Cote/Cotes extrêmes

0009

Autres Cotes

6Up1/1-6Up1/653;6Up1/2992-6Up1/3029;6Up1/3815

Date

1814-1940