5053W - Département du Rhône - Archives de Vincent Roberti, directeur général des services

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5053W 1-5053W66

Date

1994-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

Le fonds représente 2,92 ml. Les documents sont répartis en 66 articles.

Origine

Vincent Roberti, directeur général des services du conseil général du Rhône.

Biographie ou Histoire

Vincent Roberti a été directeur général des services du conseil général du Rhône du 1er août 2013 au 31 juin 2015. A ces fonctions, il a succédé à M. Jamet et a précédé Mme Virginie Paquien. Il a notamment mené la réorganisation du département et les travaux relatifs à la mise en place de la Métropole de Lyon.

Histoire de la conservation

Le fonds était conservé auprès de M. Roberti. Le présent versement est exclusivement constitué d'archives papier. Les archives sur support électronique, dont le volume n'a pas encore été évalué seront versées ultérieurement.

Modalités d'entrées

Le fonds a été versé en juillet 2015 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Le fonds de M. Roberti est caractéristique de celui d'un directeur général des services : peu volumineux, essentiellement constitué de notes et synthèses adressées pour accompagner la prise de décision. Il est fort probable que ces documents se retrouvent dans les dossiers des services producteurs et dans ceux des deux directeurs généraux adjoints, Patrick Martinez (5087 W) et Nicole Berlière-Merlin. Cependant, les documents conservés ici sont, pour la plupart, annotés par le directeur général, ce qui leur confère tout leur intérêt.

La particularité de ce fonds tient à la part prépondérante tenue par les archives de la création du nouveau département et de la Métropole de Lyon. Cet état de fait rend compte du fort investissement qui a été celui de M. Roberti dans le pilotage de cette mutation territoriale et institutionnelle.

Il est à noter que certains documents du fonds ont été produits antérieurement à la période d'exercice de M. Roberti et intégrés au dossier auquel ils se rattachaient, ce qui explique les dates extrêmes de ce fonds.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls des doubles des documents ont été éliminés. Ils représentent 0,27 ml.

Mode de classement

Le fonds a été organisé pour suivre les grandes missions dont le directeur général était en charge : la supervision des services administratifs du Conseil général, le suivi des affaires financières et du patrimoine foncier, enfin la mise en œuvre des politiques publiques et notamment l'organisation du nouveau département.

Conditions d'accès

L'essentiel du fonds est communicable, toutefois, conformément à l'article L213.2 du code du patrimoine, certains articles sont incommunicables pour protéger la vie privée (50 ans) ou encore le secret économique et commercial (25 ans).

Conditions d'utilisation

Conformément au règlement de la salle de lecture.

Langue des unités documentaires

La langue principale des documents composant le fonds est le français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents sont sur papier.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Fonds de la présidence du Conseil général :

5020 W : Archives de Danielle Chuzeville, conseillère générale d'Amplepuis et vice-présidente du Conseil général du Rhône (2001-2013), présidente du Conseil général du Rhône (2013-2015).

Fonds de la direction générale des services :

5087 W : Archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint des services du Département du Rhône (2013-2015).

5163 W : Création du Nouveau Rhône et de la Métropole : archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint (2013-2015).

Notes

Anne Mingous.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été élaboré selon les recommandations de la norme ISAD (G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition, 2000).

Date de la description : 2015.

Cote/Cotes extrêmes

5053W16-50

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

5053W18-28

Date

2008-2015

Cote/Cotes extrêmes

5053W23-25

Date

2012-2015

Transports routiers.

Cote/Cotes extrêmes

5053W24

Date

2012-2014​

Présentation du contenu

Réseau des cars du Rhône : notes, présentation power-point, rapport de remplissage, diagrammes (2014-2015).
Transport à la demande (TAD) : compte rendu de réunion, projet de règlement et de cahier des charges particulières, notes, synthèses, rapport d'étude (2014-2015).
Transports scolaires, transport des élèves handicapés : note sur l'organisation Nouveau Rhône/Métropole, note juridique, état de présence d'élèves, correspondance (2014-2015) ; rentrée 2014 : notes, listes des communes ayant des dessertes primaires, dossier point presse rentrée 2014, note éléments de langages conférence de presse (2013-2014).
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), organisation : statuts, correspondance (2013-2014) ; comité syndical : ordre du jour, notes, rapports, synthèses (2014-2015) ; extension du SYTRAL : déroulés de présentation power-point, notes, rapport, délibération (2014-2015) ; relations Rhônexpress-SYTRAL : note, rapport, avenants (2013-2014).
Délégation de service public (DSP), contrats : avenants, tableaux des tarifs, comptes d'exploitation prévisionnels sur la durée du contrat (2012-2014) ; contrôle : tableau des contestations, statistiques (2013) ; renégociation et résiliation des contrats : étude, notes juridiques, rapports (2013-2015).

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation au bout de 50 ans à partir de 2015 (Information sur la vie privée.)