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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Vincent Roberti a été directeur général des services du conseil général du Rhône du 1er août 2013 au 31 juin 2015. A ces fonctions, il a succédé à M. Jamet et a précédé Mme Virginie Paquien. Il a notamment mené la réorganisation du département et les travaux relatifs à la mise en place de la Métropole de Lyon.
Modalités d'entrées
Le fonds a été versé en juillet 2015 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué d'archives produites ou reçues par M. Roberti, directeur général des services du Département. A ce titre, il est caractéristique de celui d'un directeur général des services : peu volumineux, essentiellement constitué de notes et synthèses adressées pour accompagner la prise de décision. Il est fort probable que ces documents se retrouvent dans les dossiers des services producteurs et dans ceux des deux directeurs généraux adjoints, Patrick Martinez (5087 W) et Nicole Berlière-Merlin. Cependant, les documents conservés ici sont, pour la plupart, annotés par le directeur général, ce qui leur confère tout leur intérêt.
La particularité de ce fonds tient à la part prépondérante tenue par les archives de la création du nouveau département et de la Métropole de Lyon. Cet état de fait rend compte du fort investissement qui a été celui de M. Roberti dans le pilotage de cette mutation territoriale et institutionnelle.
Il est à noter que certains documents du fonds ont été produits antérieurement à la période d'exercice de M. Roberti et intégrés au dossier auquel ils se rattachaient, ce qui explique les dates extrêmes de ce fonds.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls des doubles des documents ont été éliminés. Ils représentent 0,27 ml.
Mode de classement
Le fonds a été organisé pour suivre les grandes missions dont le directeur général était en charge : la supervision des services administratifs du Conseil général, le suivi des affaires financières et du patrimoine foncier, enfin la mise en œuvre des politiques publiques et notamment l'organisation du nouveau département.
Conditions d'accès
L'essentiel du fonds est communicable, toutefois, conformément à l'article L213.2 du code du patrimoine, certains articles sont incommunicables pour protéger la vie privée (50 ans) ou encore le secret économique et commercial (25 ans).
Conditions d'utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Rhône
Fonds de la présidence du Conseil général :
5020 W : Archives de Danielle Chuzeville, conseillère générale d'Amplepuis et vice-présidente du Conseil général du Rhône (2001-2013), présidente du Conseil général du Rhône (2013-2015).
Fonds de la direction générale des services :
5087 W : Archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint des services du Département du Rhône (2013-2015).
5163 W : Création du Nouveau Rhône et de la Métropole : archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint (2013-2015).
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Présentation du contenu
Réseau des cars du Rhône : notes, présentation power-point, rapport de remplissage, diagrammes (2014-2015).
Transport à la demande (TAD) : compte rendu de réunion, projet de règlement et de cahier des charges particulières, notes, synthèses, rapport d'étude (2014-2015).
Transports scolaires, transport des élèves handicapés : note sur l'organisation Nouveau Rhône/Métropole, note juridique, état de présence d'élèves, correspondance (2014-2015) ; rentrée 2014 : notes, listes des communes ayant des dessertes primaires, dossier point presse rentrée 2014, note éléments de langages conférence de presse (2013-2014).
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), organisation : statuts, correspondance (2013-2014) ; comité syndical : ordre du jour, notes, rapports, synthèses (2014-2015) ; extension du SYTRAL : déroulés de présentation power-point, notes, rapport, délibération (2014-2015) ; relations Rhônexpress-SYTRAL : note, rapport, avenants (2013-2014).
Délégation de service public (DSP), contrats : avenants, tableaux des tarifs, comptes d'exploitation prévisionnels sur la durée du contrat (2012-2014) ; contrôle : tableau des contestations, statistiques (2013) ; renégociation et résiliation des contrats : étude, notes juridiques, rapports (2013-2015).
Conditions d'accès
NC Communicable sur autorisation au bout de 50 ans à partir de 2015 (Information sur la vie privée.)
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