3 E 1-3 E 48430
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Arrondissement de Lyon
Déplier tous les niveaux
3 E 1-3 E 48430
Cote/Cotes extrêmes
Arrondissement de Lyon
Genay
Biographie ou Histoire
La commune de Genay est retirée du canton de Trévoux dans l'Ain le 29 décembre 1967 puis rattachée au canton de Neuville sur Saône par le décret du 12 avril 1969.
Mots clés lieux
ROZET, Victor
Présentation du contenu
Exerce de 1891 à 1893.
Mots clés personnes
Minutes.
Cote/Cotes extrêmes
3 E 38511-3 E 38516
Date
1891-1894
Mai 1893-19 mars 1894
Cote/Cotes extrêmes
3E38516
Date
1893 -1894
Biographie ou Histoire
Actes reçus par maître Moncorge, notaire à Trévoux, administrateur de l'étude de maître Crozet suivant l'ordonnance du tribunal civil de Trévoux, le 13 octobre 1893.