EDEPOT247 - Commune de Thel

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247 / 1-EDEPOT247/161

Date

1680-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

Ce fonds représente 4,04 mètres linéaires.

Origine

Commune de Thel

Biographie ou Histoire

La commune de Thel se situe dans le canton de Thizy-les-Bourgs à environ 70 km de Lyon sur un sommet élevé. Thel est entourée des communes de Ranchal au nord et à l'est, de Saint-Vincent-de-Reins au sud et de Cours-la-Ville à l'Ouest.
Le 1er janvier 2016, Thel fusionne avec les communes de Cours-la-Ville et de Pont-Trambouze pour former la commune nouvelle de Cours.
Avant la Révolution française, la paroisse appartient à l'archiprêtré de Beaujeu, au diocèse de Mâcon et à l'élection de Villefranche. C'est le prieur de Charlieu qui nommait le curé. La dîme avait vraisemblablement peu d'importance car le prieur de Charlieu les laissait au curé de Thel moyennant la somme annuelle de 10 écus.
Pour la justice, Thel dépendait du château de Magny, situé sur la paroisse de Cublize. La seigneurie a d'abord appartenu à la famille de Beaujeu-Linières qui la céda à la famille de Rébé. En 1579, Claude de Rébé la vendit avec celle de Ranchal à noble Jean des Serpents, seigneur de Magny et de Gondras.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Thel a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 décembre 2017.  

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Thel comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Ce fonds comprend également des archives de la paroisse ainsi que le fonds de la Société de secours mutuels de Thel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2018, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux , d'état civil et de délibération du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Série C : Administrations provinciales
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 28 G 123 : Cure de Thel
Sous série Op 5009 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 2799-2800 : cartes postales.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/1-EDEPOT247/145

Date

1680-1990

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/88-EDEPOT247/110

Date

1815-1963

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/93-EDEPOT247/108

Date

1927-1963

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/104-EDEPOT247/108

Date

1927-1958

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/105-EDEPOT247/108

Date

1941-1958

1958

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT247/108

Date

1958