1892.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : bureau de Lyon Successions 4.

Cote/Cotes extrêmes

23013

Autres Cotes

3Q34/1-3Q34/737

Date

1872-1932

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon Successions 4

Tables alphabétique des successions et absences.

Cote/Cotes extrêmes

23702

Autres Cotes

3Q34/671-3Q34/737

Date

1872-1932

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles des actes.

Mots clés typologiques

Table des successions et absences

3e, 6e-7e arrondissements.

Cote/Cotes extrêmes

23710

Autres Cotes

3Q34/677-3Q34/723

Date

1889-1919

1892.

Cote/Cotes extrêmes

23714

Autres Cotes

3Q34/680

Date

1892