3449W - Département du Rhône - Aménagement rural

1 media

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Aménagement rural.

Cote/Cotes extrêmes

3449W 1-3449W28

Date

1986-1990

Importance matérielle

6.55 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/10/1997

Présentation du contenu

Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'article 3449 W 28 du bordereau d'origine n'a pas été versé.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception de l'article 3449 W 27 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).