3449W 1-3449W28
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3449W - Département du Rhône - Aménagement rural
1 media
Déplier tous les niveaux
Aménagement rural.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-1990
Importance matérielle
6.55 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/10/1997
Présentation du contenu
Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 3449 W 28 du bordereau d'origine n'a pas été versé.
Conditions d'accès
Librement communicable, à l'exception de l'article 3449 W 27 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche