1495W - Département du Rhône - Personnel départemental

1 media

Déplier tous les niveaux

Personnel départemental.

Cote/Cotes extrêmes

1495W 1-1495W10

Date

1857-1980

Importance matérielle

0.85 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/02/1983

Présentation du contenu

Retraites départementales.- Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (CNRV), caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) et institution générale de retraite des agents non titulaires de l'Etat (IGRANTE) : dossiers individuels, brevets de pensions d'ancienneté et de reversion, validation de services, documentation.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception des articles 1495 W 1-3 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche