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1495W - Département du Rhône - Personnel départemental

1 media

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Personnel départemental.

Cote/Cotes extrêmes

1495W 1-1495W10

Date

1857-1980

Importance matérielle

0.85 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/02/1983

Présentation du contenu

Retraites départementales.- Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (CNRV), caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) et institution générale de retraite des agents non titulaires de l'Etat (IGRANTE) : dossiers individuels, brevets de pensions d'ancienneté et de reversion, validation de services, documentation.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception des articles 1495 W 1-3 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1495W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, FINANCES DEPARTEMENTALES, FINANCES PUBLIQUES, PERSONNEL, PROTECTION SOCIALE, SOCIETE

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL