5019W 1-5019W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2015
Présentation du contenu
Scolarité : dossiers individuels des élèves.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément à l'instruction du ministère de la Culture DPACI/RES/2005/003 relative à la gestion des archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale, seuls les dossiers des élèves dont les noms commencent par les lettres B et T ont été conservés.
Mode de classement
Classement par année scolaire, puis par ordre alphabétique des noms d'élèves.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de la date de leur clôture (Code du patrimoine, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
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