EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208 / 1-EDEPOT208/240

Date

1642-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle se situe dans le canton de l'Arbresle à une trentaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes du Breuil et de Chessy au nord, de Châtillon et de Nuelles à l'est, de l'Arbresle au sud-ouest et de Bully à l'ouest.

Sous l'Ancien Régime, Saint-Germain-sur-l'Arbresle est un village et une annexe de l'Arbresle dont le seigneur est l'abbé de Savigny. Saint-Germain-sur-l'Arbresle est érigé en commune indépendante en 1791 et prend le nom de Barras-sur-l'Arbresle en 1793.

La commune est célèbre pour ses anciennes carrières de calcaire jaune situées dans le hameau de Glay.  

Le 1er janvier 2013, Saint-Germain-sur l'Arbresle fusionne avec Nuelles. Les deux communes forment désormais la commune nouvelle de Saint-Germain-Nuelles. Les deux communes entretenaient des liens étroits bien avant la fusion, notamment au travers du syndicat intercommunal à vocation d'activités diverses (SIVAD).

Depuis 2015, Saint-Germain-Nuelles fait partie du canton du Bois-d'Oingt et de la Communauté de communes du Pays de L'Arbresle. Elle compte 2068 habitants (2012).

Modalités d'entrées

Un premier dépôt a eu lieu le 22 février 2005, à la demande de la commune et à la suite de la délibération du 3 décembre 2004. Ce dépôt concerne les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que des documents relatifs à la justice.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune ont fait l'objet d'un second dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 mai 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, justice, élections, édifices et biens communaux, cultes, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2013, les archives de la commune ont fait l'objet d'un classement par le centre de gestion du Rhône. À la suite de ce classement, un instrument de recherche a été rédigé.

En 2016,  le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

3 C 80 : Imposition (1677-1788).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H : Abbaye de Savigny.
Série O 1464, 1469-1472 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 2409-2502 : cartes postales.
Sous-série EDEPOT 144 : archives déposées de la commune de Nuelles.
Sous-série EDEPOT 402 : archives déposées du syndicat intercommunal à vocation d'activités diverses (SIVAD).

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Répertoire numérique des archives de la commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 2013 (cote ADRML : INV 69C 297).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/7-EDEPOT208/239

Date

1793-1988

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/186-EDEPOT208/229

Date

1817-1978

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/195-EDEPOT208/229

Date

1877-1978

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/203-EDEPOT208/226

Date

1877-1965

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/207-EDEPOT208/226

Date

1877-1978

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/207-EDEPOT208/222

Date

1877-1975

1966-16 octobre 1969.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT208/221

Date

1966-16 octobre 1969.