Janvier 1821-décembre 1824 (volume 3). Renvoie au 3Q9/694.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Givors.

Cote/Cotes extrêmes

06224

Autres Cotes

3Q9/1-3Q9/845

Date

1809-1969

Biographie ou Histoire

Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.

Mots clés collectivités

Bureau de Givors

Tables alphabétiques des acquéreurs.

Cote/Cotes extrêmes

06961

Autres Cotes

3Q9/699-3Q9/705

Date

1813-1853

Mots clés typologiques

Table des acquéreurs

Tables de renvois aux tables des vendeurs.

Cote/Cotes extrêmes

06962

Autres Cotes

3Q9/699-3Q9/700

Date

1813-1824