Janvier 1821-décembre 1824.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : 3e bureau des actes civils.

Cote/Cotes extrêmes

12258

Autres Cotes

3Q20/1-3Q20/225

Date

1792-1848

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 5e et 6e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 5e arrondissement de justice de paix comprend : - 5e arrondissement municipal : partie comprise entre le quai Pierre Scize, montée de l'Observance, rue du C

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon - 3e bureau des actes civils

Tables alphabétiques des vendeurs.

Cote/Cotes extrêmes

12430

Autres Cotes

3Q20/169-3Q20/172

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

Table des vendeurs

Tables principales.

Cote/Cotes extrêmes

12431

Autres Cotes

3Q20/169-3Q20/171

Date

An VII-1824