6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/56

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6311W/45-6311W/48

Date

1957-1993

Cote/Cotes extrêmes

6311W/45-6311W/46

Date

1957-1973

Lots 16 à 20.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/46

Date

1961-1973

Présentation du contenu

Correspondance, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de transaction, extrait du procès-verbal du conseil d'administration, compte-rendu, minute, projet de création d'un atelier d'imprimerie, procès-verbaux de réception définitive, marchés, avenants aux marchés, ordre de paiement, procès-verbal du bureau d'adjudication et marché.