3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°60689, 60696, 60702, 60727, 60729, 60729, 60793, 60816, 60817, 60837, 60838, 60848, 60849, 60851 et 60862.
Cote/Cotes extrêmes
3728W162
Date
1982
Présentation du contenu
60689 - COURLY, Aménagement station d'épuration à Pierre-Bénite ; 60696 - HLM 83 logements à Dardilly ; 60702 - AMPUIS, Extension garage municipal ; 60703 - Commune d'AMPUIS ; 60727 - Construction centre culturel Charlie CHAPLIN à Vaulx-en-Velin ; 60729 - TOTAL, Station-service à Bron ; 60793 - Modification pylône support antenne PTT à Saint-André-la-Côte ; 60816 - Aménagement du Centre Sécurité Sociale à Villeurbanne ; 60817 - Extension ADAPEI à LYON 9 ; 60837 - CALUIRE ET CUIRE, Modification groupe scolaire Jean Macé ; 60838 -Construction d'un poste de Police à Rillieux-la-Pape ; 60848 - HLM Réhabilitations à Lyon 3 ; 60849 - SERL construction école maternelle à Villeurbanne ; 60851 - PUSIGNAN, Extension cimetière ; 60862 - HCL, Rénovation et extension Maison de retraite à Caluire-et-Cuire.
Conditions d'accès
NC (Communicabilité non renseignée)