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2347W - Préfecture du Rhône - Élections législatives

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Élections législatives.

Cote/Cotes extrêmes

2347W 1-2347W8

Date

1988-1998

Importance matérielle

1.80 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/12/1988

Mode de classement

Ce versement est subdivisé en 45 dossiers, qui constituent matériellement 8 articles. Les anciens articles 2463 W 1-2 y ont été ajoutés.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ELECTION, ELECTION LEGISLATIVE, OPINION

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL D'ELECTION