4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC385840401 - Hôpital de Sainte-Croix, Extension d'un établissement de santé public, 8 rue Roger Radisson à Lyon 5 ; PC385840471 - Hospices Civils de Lyon, Extension d'un bâtiment à usage de dépôt de produit inflammable du bâtiment E de l'hôpital Debrousse, 19 rue des sœurs Bouvier à Lyon 5 ; PC386840271 - Société Lyonnaise de Transports en Commun, Construction d'une sous-station d'alimentation électrique, rue Vendôme à Lyon 6 ; PC386840349 - Croix Rouge Française, Construction d'un dépôt mortuaire à l'hôpital de Charmettes, 84 rue des Charmettes à Lyon 6 [PC classé sans suite] ; PC386840444 - Croix Rouge Française, Construction d'un dépôt mortuaire à l'hôpital de Charmettes, 84 rue des Charmettes à Lyon 6 ; PC389840297 - Esso SAF, Construction d'une station-service, 69 rue du 25eme RTS à Lyon 9.
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