3146W - Département du Rhône - Affaires scolaires

1 media

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Affaires scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

3146W 1-3146W34

Date

1986-1991

Importance matérielle

5.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Service des collèges et de l'action scolaire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 07/04/1993

Présentation du contenu

Constructions et aménagements de collèges, prêts d'honneur, bourses départementales, programmes annuels de travaux.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 3146 W 17-32 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

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