1228WM 1-1228WM5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1228WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1990-1991
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.63 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des séances du Conseil communautaire du 20 décembre 1990 au 19 décembre 1991.
Les dossiers sont constitués notamment des ordres du jour et additifs, rapports, communications du président, extraits des procès-verbaux des séances affichés, notes aux rapporteurs, documents remis aux élus.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des séances.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
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