3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.
Cote/Cotes extrêmes
3610W6
Date
1973-1977
Présentation du contenu
94986 - Ville de Villeurbanne, construction d'une piscine, avenue Marcel Cerdan (1973) ; 95545 - Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres, surélévation de bâtiments à usage de foyer pour personnes âgées, 89 rue Hénon à Lyon 4 (1976) ; 96090 - Association pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence, construction d'un atelier et d'un gymnase, La Cerisaie à Bessenay (1976) ; 98745 - Commune de Brindas, maison des jeunes, Les Verchères - CVD 7(1977) ; 98861 - Commune de Grigny, salle de sport, rue Ampère-rue de la République (1975).