Arrondissement Villefranche

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l’ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Selon le protocole de 1933, Claude Vaillant a pour prédécesseur François Pasquier (1777-1789) et pour successeur François Reignier (1817-1840). Baptisé le 16 janvier 1740, Provisions du 7 février 1770 à l'office de Thomas Bonny-Duparquet ; il y est reçu le 2 avril. Du ressort de la sénéchaussée de Lyon au moment de sa réception, Anse passe, au début de la Révolution, dans celui du district de Villefranche.

Présentation du contenu

Exerce de 1770 au 1er avril 1817. Succède à T. BONNY-DUPARQUET (1759-1769)(Archives du Rhône, 35 L 32-33). Précède F. REIGNIER (1817-1840).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 25580-3 E 25595

Date

1770-1816

1812-5 août 1816

Cote/Cotes extrêmes

3E25595

Date

1812-1816