3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

15405

Autres Cotes

3Q29/1-3Q29/1630

Date

1932-1969

Biographie ou Histoire

Ce bureau enregistre les actes sous seing privés concernant les sociétés et les commerces. Cependant, on trouve également des actes de mutations de fonds de commerce enregistrés dans les bureaux de Lyon Successions 1 à 6 et de Lyon baux. Les actes sous s

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

15585

Autres Cotes

3Q29/179-3Q29/241;3Q29/404-3Q29/408

Date

1956-1967

Présentation du contenu

On peut aussi trouver quelques actes de mutations de fonds de commerce.

Cote/Cotes extrêmes

15586

Autres Cotes

3Q29/179-3Q29/203

Date

1956-1962

9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume 9).

Cote/Cotes extrêmes

15596

Autres Cotes

3Q29/188

Date

1957