5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5555W 1-5555W3

Date

2002-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/03/2019

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5555W/2-5555W/3

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Partie 2.

Cote/Cotes extrêmes

5555W/2

Date

2002-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable